Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le présent site Maison Pitlane est édité par :

Capucine Fague – Entrepreneur individuel
Nom commercial : Maison Pitlane
Adresse : 18 rue Masséna, Bureau 3, 06000 Nice, France
SIREN : 130 608 045
SIRET : 130 608 045 00014
Immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE)
Adresse e-mail : maisonpitlane@gmail.com
Téléphone : 06 49 81 53 05

L’activité du site consiste notamment en la vente en ligne de vêtements et accessoires, notamment de t-shirts et casquettes.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Directeur de la publication

La directrice de la publication est :

Capucine Fague

3. Hébergement du site

Le site Maison Pitlane est créé et exploité à l’aide de la plateforme Shopify.

Pour les marchands situés en Europe, l’entité contractante Shopify est :

Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Shopify indique également utiliser différentes infrastructures techniques, notamment Google Cloud Platform, pour l’hébergement et le traitement de certaines données. Shopify

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Maison Pitlane, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, créations visuelles, designs, vidéos et éléments de mise en page, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Maison Pitlane ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.

Les marques, logos et signes distinctifs appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

Maison Pitlane s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, Maison Pitlane ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires du site.

L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations accessibles sur le site.

6. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site et de la réalisation des commandes, Maison Pitlane peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles, notamment les coordonnées du client, son adresse de livraison, ses informations de commande et certaines données relatives à sa navigation.

Ces traitements sont effectués notamment afin de :

  • traiter et expédier les commandes ;
  • assurer le service après-vente ;
  • gérer la relation client ;
  • assurer le fonctionnement et la sécurité du site ;
  • établir des statistiques de fréquentation ;
  • envoyer des communications commerciales lorsque le client y a consenti.

Le site étant hébergé et exploité via Shopify, certaines données peuvent également être traitées par Shopify et ses sous-traitants techniques. Shopify précise que les données de clients européens peuvent être traitées par Shopify International Limited en Irlande et que certains traitements peuvent impliquer des transferts internationaux de données. Centre d'aide Shopify

Pour toute demande relative à ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter :

maisonpitlane@gmail.com

Une Politique de confidentialité distincte est disponible sur le site et détaille les modalités de collecte, de conservation et d’exercice des droits relatifs aux données personnelles.

7. Cookies

Le site Maison Pitlane peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des outils de mesure d’audience, de personnalisation ou de marketing.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou gérer ses préférences concernant les cookies grâce au bandeau de gestion des cookies proposé lors de sa navigation.

8. Vente en ligne

Les conditions applicables aux commandes passées sur le site Maison Pitlane sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.

Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de retour, les garanties et le droit de rétractation.

9. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.